Séance plénière du 24 octobre 2016

Lundi 24 octobre 2016, les élus du Conseil régional de Nouvelle-Aquitaine se sont retrovés en séance plénière à partir de 10 heures, à l’hôtel de Région de Bordeaux. Vous pouvez revoir les débats en en vidéo.

Publié le lundi 24 octobre 2016

Collectivité territoriale

Ordre du jour

Approbation du procès-verbal de la séance précédente

Décision modificative du Budget Primitif 2016
Tarifs 2017 de la Taxe Intérieure de Consommation sur les Produits Energétiques (TICPE)
Modification du règlement budgétaire et financier
Evaluation des Politiques Publiques : création de la Commission d'Évaluation des Politiques Publiques (CEPP)
Contrat de Plan Etat-Région 2015-2020 - avenant n°1 relatif aux CPER 2015-2020 d'Aquitaine, du Limousin et de Poitou-Charentes
Rapport sur la situation en matière de Développement Durable dans les ex-Régions Aquitaine, Limousin et Poitou-Charentes - exercice 2015
Guide environnemental de construction et de rénovation durables et guide des prescriptions techniques du Maître d'ouvrage de la région Nouvelle-Aquitaine
Projet de création d'une Société Coopérative d'Intérêt Collectif « Nobatek - INEF4 » Réhabilitation et Construction Durables et modalités de soutien aux projets des laboratoires communs (INEF4-UPPA et INEF4-Université de Bordeaux)
Contrat d'Objectifs pour une Dynamique Régionale déchets et économie circulaire (CODREC) avec l'ADEME, dans le cadre de la politique régionale sur les déchets et l'économie circulaire
Pour une coordination par la Région des acteurs du service public de l'emploi
Communication : Vers la création d'un CARIF-OREF Nouvelle-Aquitaine
Programme d'Investissement d'Avenir : avenant N°1 à la convention de subvention d'investissement conclue entre la Région et la Caisse des dépôts et Consignations
Appel à projets « Recherche-Enseignement Supérieur-Plateformes Mutualisées » : règlement d'intervention
Dispositif d'aide régionale aux colloques scientifiques: règlement d'intervention
Convention d'application du CPER 2015-2020 - Site de Bordeaux - Volet étudiant
Communication relative à la politique de mobilité internationale des jeunes de la nouvelle Région
Lycées et autres établissements : fonctionnement des lycées et autres établissements publics locaux d''enseignement. Dotation globale de fonctionnement aux Etablissements Publics Locaux d'Enseignement pour l'exercice 2017
Création d'une Conférence Régionale Permanente de la mobilité et des Transports
AGFA Healthcare Enterprise Solutions (2016-2019) Renouvellement du contrat de partenariat
Ceva Santé Animale - Renouvellement du contrat de partenariat et de croissance (2016 - 2019)
Plan d'actions en faveur du développement des Entreprises de Taille Intermédiaire (ETI) en Nouvelle-Aquitaine (Période 2016-2019)
Pacte Territorial d'Insertion 2016-2020 de la Haute-Vienne
Scène conventionnée pour la Danse : Convention avec l'Etat, la Région, le département de la Haute-Vienne et la Commune de Limoges
Information relative à la fin de fonctions de certains emplois fonctionnels de la Région Nouvelle Aquitaine.

Revoir la séance plénière du 24 octobre 2016

Il s'agit de la sixième séance plénière de l'année et de la mandature. 24 dossiers sont inscrits à l'ordre du jour. A noter notamment, parmi les dossiers importants, la décision modificative du Budget Primitif 2016, la création de la commission d'évaluation des politiques publiques, la coordination des acteurs du service public de l'emploi, ou encore le rapport sur la situation en matière de développement durable dans les ex-Régions Aquitaine, Limousin et Poitou-Charentes et le guide environnemental de construction et de rénovation durables de la région.

Concernant les dossiers d'ordre économique, seront également votés le plan d'actions en faveur du développement des Entreprises de Taille Intermédiaire (ETI) en Nouvelle-Aquitaine ou les renouvellements de contrat de partenariat avec les entreprises AGFA Healthcare Enterprise Solutions et Ceva Santé Animale.

Télécharger les documents de la séance plénière du 24 octobre 2016

Télécharger le relevé de décisions de la séance plénière du 24 octobre 2016 (Format pdf, 330.06 Ko)

Téléchargez le procès verbal de la séance plénière du 24 octobre 2016 (Format pdf, 5.32 Mo)