Le Conseil régional de Nouvelle-Aquitaine se réunira en séance plénière le lundi 14 et le mardi 15 octobre 2024, à l’Hôtel de Région à Bordeaux. 36 dossiers sont inscrits à l’ordre du jour : plusieurs dossiers concernent notamment la jeunesse et les lycées, les transports, la revitalisation des centres bourgs et la culture.
- #Collectivité territoriale
- Discours d’introduction du Président et propos liminaires des Présidents de groupes.
- Approbation du procès-verbal de la séance précédente.
- Fonctionnement du Conseil régional de Nouvelle-Aquitaine - commission permanente - décision de remplacement.
- Rapport Néo Terra 2024 portant sur l’année 2023, valant rapport développement durable de la Région Nouvelle-Aquitaine.
- Décision modificative 2024 - budget principal - budget annexe fonds européens Poitou-Charentes 2014-2020 - budget annexe service public local production d'énergie photovoltaïque.
- Orientations budgétaires 2025.
- Décision modificative 2024 - budget annexe fonds européens Poitou-Charentes 2014-2020.
- TICPE Grenelle : fixation des tarifs 2025 pour la fraction perçue en métropole sur les produits énergétiques autres que les gaz naturels et les charbons.
- Renouvellement des lignes de trésorerie.
- Inondations en vallée d’Aspe des 7 et 8 septembre 2024 – création d’un fonds – délégation au Président du Conseil régional.
- Communication : Conseil régional des jeunes, bilan de la première promotion.
- Lycées et autres établissements : dotation globale de fonctionnement aux établissements publics locaux d'enseignement 2025.
- Reprise de la maîtrise d’ouvrage pour la construction d’une légumerie de l’Etablissement Public Local d’Enseignement et de Formation Professionnelle Agricole (EPLEFPA) du Périgord à la Région Nouvelle-Aquitaine.
- Lycées publics et cités mixtes - programme prévisionnel d'investissement - transition écologique et énergétique renouvellement du marché d'exploitation des installations énergétiques - site du lycée Alfred Kastler à Talence.
- Communication : rapport spécial sur les conditions d'exercice du mandat confié par le Conseil régional de Nouvelle-Aquitaine aux Sociétés d'Economie Mixte pour la réalisation des travaux - exercice 2023.
- Modification n°1 du schéma régional d’aménagement, de développement durable et d’égalité des territoires (SRADDET) : bilan de la mise à disposition du public par voie électronique et adoption du schéma modifié.
- Plateforme d'échanges de données en Nouvelle-Aquitaine (PIGMA-NA 6) - observatoire des espaces naturels, agricoles, forestiers et urbains (NAFU).
- Entrée au capital de la société publique locale COPUBLIC.
- Revitalisation des centres bourgs : convention opérationnelle de revitalisation des centres-bourgs du Bocage Bressuirais (79).
- Contrats de ville 2024-2030.
- Révision de la charte du parc naturel régional des Landes de Gascogne et élaboration de la charte du projet de parc naturel régional de la Montagne basque : décisions et conventions liées.
- Avenant n°2 à la convention de partenariat sur l'eau entre l'Etat, l'Agence de l'Eau Adour-Garonne, l'Agence de l'Eau Loire-Bretagne, l’Office Français de la Biodiversité et la Région Nouvelle-Aquitaine.
- Rapport d'observations définitives de la Chambre régionale des comptes portant sur la gestion du trait de côte en Nouvelle-Aquitaine depuis 2011 et rapport de suivi des observations définitives portant sur les comptes et la gestion de la Région Nouvelle-Aquitaine dans le cadre d'une enquête portant sur la gestion du trait de côte.
- Conventions de partenariat pour la mise en œuvre des stratégies locales de gestion de la bande côtière.
- Approbation des contrats de projet partenarial d'aménagement (PPA) pour le littoral de Lacanau et de Soulac-sur-Mer (Gironde).
- Modification du pacte d’actionnaires de la SAEML du Bois de la Mothe Chandenier.
- Coopération internationale : accord-cadre triennal de coopération décentralisée entre la Région Nouvelle-Aquitaine et la Région de Souss Massa au Maroc (2024- 2026).
- Partenariat avec l’Institut Curie et la Communauté d’agglomération Pays basque pour l’accueil de l’Institut Curie en Nouvelle-Aquitaine, dans le cadre du projet Iker Herria.
- Nouvelle-Aquitaine Participations (SNAP) : souscription au fonds Aquiti Venture Amorçage I.
- Création de la ligne régionale de cars express 140E Niort – La Rochelle : convention de financement entre la Communauté d’agglomération de La Rochelle, la Communauté d’agglomération de Niort, la Communauté de Communes Aunis Atlantique, Nouvelle-Aquitaine Mobilités et la Région Nouvelle- Aquitaine.
- Port de Bayonne : acquisition foncière - convention de portage foncier pour l'acquisition des terrains parcelles AC 67 et 68.
- Sécurisation des parcours de formation : mise en œuvre d'aides individuelles dédiées aux certifications CLéA.
- Avenant n°1 du contrat régional de filière des métiers de la culture 2024-2028 : élargissement du périmètre des organisations signataires.
- Conventions pluriannuelles d'objectifs entre la Région et la SAS Darwin Evolution et dans le domaine de la culture et du patrimoine.
- Modification des statuts de l'établissement public de coopération culturelle du Sud Aquitain.
- Convention pluriannuelle d'objectifs entre l'Etat, la Région Nouvelle-Aquitaine et le mouvement associatif Nouvelle-Aquitaine 2024-2026.
- Tableau des emplois.
- Principes et modalités d’indemnisation des congés annuels, non pris des agents publics avant la fin de la relation de travail.
- Communication : délégation du Président pour ester en justice au nom de la région Nouvelle-Aquitaine et accepter les indemnités d'assurance.
- Motions – Questions orales - Vœux
Parmi les dossiers phares de cette séance plénière, les élues et élus régionaux devront se prononcer sur plusieurs dossiers concernant la jeunesse et les lycées, avec le vote de la dotation globale de fonctionnement, la sécurisation des parcours de formation ou encore le bilan du Conseil régional des jeunes. Les transports (avec la création d’une ligne régionale de cars express), les territoires (avec la revitalisation des centres bourgs et les contrats de ville 2024-2030) mais également la coopération internationale entre la Région Nouvelle-Aquitaine et la Région de Souss Massa au Maroc font partie des dossiers à l’ordre du jour. Concernant la culture, le Conseil régional se penchera sur le contrat régional des métiers de la filière, ainsi que les conventions pluriannuelles d'objectifs en matière de culture et patrimoine.